Clôture
Dijon (21)
Clôture ajourée en bois d'une hauteur de 1,80 m, posée en limite séparative.
Exemple de démonstration
La commune (Dijon) est réelle, pour ancrer cet exemple dans un vrai territoire. L'adresse exacte, la parcelle, les mesures et l'identité du projet sont en revanche entièrement fictives — aucune photo aérienne réelle n'est utilisée. Ce dossier illustre uniquement la mise en page et le contenu des documents que Demedif prépare pour un projet de ce type.
DPC11 — Clôture
Notice descriptive du projet
Art. R. 431-14, R. 431-14-1 et R. 441-8-1 du code de l'urbanisme
Nature du projet et objet de la demande
La présente notice accompagne une demande relative à un projet de type « clôture ».
État existant
Le terrain d'assiette du projet, d'une superficie cadastrale de 384 m², référencé EX 0000 sur la commune de Dijon, constitue l'état existant du site.
Informations complémentaires transmises par le porteur de projet
Clôture ajourée en bois d'une hauteur de 1,80 m, posée en limite séparative.
Votre projet
Prêt à démarrer le vôtre ?
Renseignez l'adresse de votre projet et laissez Demedif préparer vos propres plans, à l'échelle — gratuitement pour commencer.