Piscine
Aix-en-Provence (13)
Piscine enterrée à usage familial, non couverte.
Exemple de démonstration
La commune (Aix-en-Provence) est réelle, pour ancrer cet exemple dans un vrai territoire. L'adresse exacte, la parcelle, les mesures et l'identité du projet sont en revanche entièrement fictives — aucune photo aérienne réelle n'est utilisée. Ce dossier illustre uniquement la mise en page et le contenu des documents que Demedif prépare pour un projet de ce type.
DPC11 — Piscine
Notice descriptive du projet
Art. R. 431-14, R. 431-14-1 et R. 441-8-1 du code de l'urbanisme
Nature du projet et objet de la demande
La présente notice accompagne une demande relative à un projet de type « piscine ».
État existant
Le terrain d'assiette du projet, d'une superficie cadastrale de 768 m², référencé EX 0000 sur la commune de Aix-en-Provence, constitue l'état existant du site.
1 bâtiment existant a été identifié sur la parcelle, dont la hauteur est connue pour 1 d'entre eux.
Travaux projetés
Le projet consiste en la réalisation d'un volume de 10.00 m de longueur sur 4.00 m de largeur, pour une hauteur de 1.50 m.
Informations complémentaires transmises par le porteur de projet
Piscine enterrée à usage familial, non couverte.
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